Etant donné que le prix d’un terrain n’est pas minime, il est important de bien s’informer sur les aspects techniques du terrain en question avant de signer une promesse de vente.
Les critères à étudier avant l’achat d’un terrain isolé
Afin de se lancer dans un investissement immobilier sûr, voici quels sont les points à évaluer :
- La superficie du terrain
La maîtrise de cette information permet à la fois de définir la surface constructible sur le terrain et d’avoir une idée de son prix. Néanmoins, cette information n’est pas toujours mentionnée dans l’acte de vente du terrain. Les futurs acheteurs se tournent alors vers le cadastre qui est plutôt un instrument fiscal. Pour avoir une valeur exacte de la superficie du terrain, il est plutôt conseillé de louer les services d’un géomètre expert qui va réaliser un métré.
- L’étude du sous-sol
La maîtrise de la nature du sol et du sous-sol est importante car elle va définir le type de fondation qui sera choisi pour la future construction.
- L’étude de voisinage
Il est important d’évaluer si la future habitation se trouve près des équipements collectifs notamment les transports, les supermarchés et autres points commerciaux. Il faut aussi vérifier si vous vous trouvez dans une zone industrielle. Il faut dès lors prévoir les nuisances, les pollutions et éventuellement les mauvaises odeurs. A noter qu’une plainte pour nuisance est rejetée dans le cas où le bruit en question existait déjà bien avant la construction (réf : article L. 112-16 du code de la construction et de l’habitation).
- Maîtriser les règles d’urbanisme
Vous devez vous rendre auprès des services d’urbanisme, auprès de la Municipalité ou encore auprès de la Direction départementale de l’équipement pour vérifier s’il est possible de construire sur le terrain. Vous devez aussi demander un certificat d’urbanisme, étant donné que ce dernier peut être délivré même si vous n’êtes pas encore le propriétaire du terrain.
- Les servitudes de voisinage
Votre future construction devra aussi tenir compte des servitudes de voisinage qui sont définies dans le code civil. Outre les contraintes d’urbanisme, il faut savoir qu’elles sont valables sauf si le Plan d’occupation des sols impose d’autres réglementations. Les règles de servitude de passage mentionnent notamment la distance minimale autorisée par la loi sur la vue directe sur la propriété voisine.
- S’informer sur les possibilités de viabiliser le terrain
Votre future maison doit être raccordée à l’électricité, à l’eau ainsi que les autres réseaux collectifs. L’installation de ces équipements nécessite des frais en plus du prix du terrain. En effet, il faut prévoir les frais de raccordement et de tranchée, sauf si vous optez pour une fosse septique ainsi qu’une alimentation en eau à partir d’un puits. Toutefois ce type de dispositifs n’est pas toujours autorisé par la Municipalité. Par ailleurs, il faut aussi prévoir les frais de branchements et les tranchées à l’intérieur de votre terrain.
Les avantages et les inconvénients de l’achat en diffus
L’achat d’un terrain en diffus présente une certaine liberté au niveau de la construction ainsi que le choix du terrain lui-même :
- Etant donné qu’il n’est pas rattaché à un lotissement, avoir un terrain isolé offre la liberté de réaliser tout type de construction, à condition bien évidemment de tenir compte des règles d’urbanisme en vigueur. Il faut savoir que pour les terrains en lotissement, les constructions doivent se conformer au cahier de charges.
- L’acheteur a par ailleurs le choix au niveau de l’emplacement du terrain. Il pourra par exemple se servir de quelques critères au moment de chercher le terrain à acheter comme la proximité des commerces, des moyens de transports en commun, des établissements scolaires.
Par contre, l’achat d’un terrain en diffus présente quelques inconvénients surtout du point de vue techniques.
- L’acheteur n’a aucune garantie en ce qui concerne la constructibilité du terrain.
- L’acheteur pourrait dépenser des frais supplémentaires pour viabiliser le terrain : raccorder à l’eau potable, au gaz, à l’électricité, à l’assainissement ainsi qu’à la ligne téléphonique. Il se pourrait aussi qu’il ait à payer les frais de l’expert géomètre dans le cas où le terrain a besoin d’être borné.
- L’acheteur pourrait aussi débourser des frais en plus pour renforcer la fondation dans le cas où le sous-sol s’avère être instable.
- Le propriétaire n’a pas le droit de se plaindre quant aux nuisances qui émanent des industries voisines au terrain dans le cas où la construction a été réalisée bien avant la construction.
L’achat d’un terrain en diffus ou isolé est profitable à l’acheteur à condition de bien vérifier les divers aspects techniques du terrain. En effet, le propriétaire pourra choisir le type de construction, le matériau, la couleur, etc. Une liberté qui n’est pas possible lors d’un achat en lotissement. Cependant, si le propriétaire a été tout simplement attiré par le prix alléchant du terrain et qu’il n’a pas pris le temps de vérifier la viabilité ainsi que la nature du sous-sol, il pourrait investir plus que ce qu’il a initialement prévu au moment de l’achat du terrain.