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Mon Abri de Jardin : la conception et les premiers coups de pelle

Webmaster @utoconstruction

Tous les documents à fournir sont indiqués sur la notice du formulaire de déclaration de travaux, téléchargeable à cette adresse : https://www.formulaires.modernisati... A savoir : Un plan de situation du terrain établi à une échelle comprise entre 1/5 000 et 1/25 000 permettant de localiser le terrain, notamment par rapport aux voies (le plan du tableau d’assemblage cadastral ou une IGN peut être utilisé). Un plan de masse de la construction coté dans les trois dimensions à une échelle comprise entre 1/50 et 1/500, faisant notamment apparaître les distances de la construction par rapport aux limites séparatives et aux autres implantations situées sur le terrain. Un schéma des façades à créer ou à modifier, à l’échelle de 1/50 ou 1/100, ou des photographies des façades faisant apparaître l’état existant et les modifications projetées. S’il s’agit d’une clôture, outre le plan de situation et le plan sommaire des lieux, un croquis de la clôture projetée (dimension, nature des matériaux à utiliser) . Les plans visés ci-dessus portent la signature du demandeur.
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